Mentions légales

Le site est la propriété du GEIQ BTP Pays de Savoie et de l’Ain.

Prestataire technique et hébergement

Le site est maintenu par Tyseo / Christophe BENOIT, établissement secondaire et activité d’Axalp, Société Coopérative de Production Anonyme à capital variable – Siège social : Annecy-le-Vieux – RCS Annecy B 433 800 570 – SIRET 433 800 570 00080 – APE 6201Z – Numéro identification intracommunautaire : FR 58 433 800570. Téléphone : 04 58 10 05 25

Le site est hébergé par OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France. Téléphone : 0820 698 765

Respect de la législation

Les informations fournies sur monsite.com le sont à titre informatif. GEIQ BTP Pays de Savoie et de l’Ain ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.

GEIQ BTP Pays de Savoie et de l’Ain peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.

Liens hypertextes

Le site www.geiqbtp.fr donne accès à d’autres sites via des liens hypertextes. GEIQ BTP Pays de Savoie et de l’Ain n’étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, GEIQ BTP Pays de Savoie et de l’Ain ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers le site www.geiqbtp.fr à condition que les pages de www.geiqbtp.fr ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

Déclaration CNIL

En conformité avec l’article 43 de la loi n°86-1067 du 30 Septembre 1986, il est indiqué que :

  • le directeur de la publication du site est Mr Benoît Allègre
  • ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL

En conformité avec l’article 3 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à :

Le GEIQ BTP Pays de Savoie
Parc Altaïs
15, rue Andromède
74650 CHAVANOD
Tél. : 04.50.45.69.18
N° TVA intracommunautaire : FR 30 419 870 423